Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NCA NOUVEAU CONCEPT ALUMINIUM
NCA-DEVELOPPEMENT (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
93483036
Date de dépôt :
06/09/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/09/2003

Présentation de la marque NCA NOUVEAU CONCEPT ALUMINIUM

Déposée le 6 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) NCA-DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NCA NOUVEAU CONCEPT ALUMINIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NCA-DEVELOPPEMENT domicilié(e) 51 bis route de la Reine, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 673 547 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France.

La marque NCA NOUVEAU CONCEPT ALUMINIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NCA NOUVEAU CONCEPT ALUMINIUM est expirée depuis le 6 septembre 2003.

NCA-DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , NCA


NCA-DEVELOPPEMENT (Société anonyme) - 51 bis route de la Reine, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 384673547


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08

Inscription le 28 mars 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°170851 - Publication au BOPI 1994-03-28

Inscription le 28 mars 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°170853 - Publication au BOPI 1994-03-28

Inscription le 28 mars 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°170852 - Publication au BOPI 1994-03-28

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

Aluminium; matériaux de construction d'aluminium; constructions transportables d'aluminium; matériaux d'aluminium pour les voies ferrées; câbles et fils d'aluminium non électriques; serrurerie et quincaillerie d'aluminium; tuyaux d'aluminium; coffres-forts; produits en aluminium non compris dans d'autres classes; minerais d'aluminium.Portes, fenêtres, porte-fenêtres, murs-rideaux, vérandas, toitures, garde-corps, persiennes, volets-roulants, seuils de portes, crémones, verrous, châssis de portes, châssis de fenêtres, tous ces produits étant extrudés, anodisés et laqués en alliage d'aluminium.Meubles d'aluminium, glaces (miroirs), cadres d'aluminium; miroiterie, serrurerie d'aluminium.Installation et maintenance des produits cités.Extrusion de profilés en aluminium Etude et conception de profilés en aluminium

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.